La TVA est une notion de fiscalité qui est appliquée à la grande majorité des entreprises. Il est possible que vous ne sachiez pas vraiment quels sont les différents aspects qui régissent son fonctionnement. En effet, elle fonctionne suivant un procédé dont l’application obéit à certaines règles pouvant varier selon le pays et la nature des biens. Découvrez dans cet article l’essentiel de ce qu’il faut savoir à propos de la TVA.
Généralités sur la TVA
La Taxe sur Valeur Ajoutée (TVA) relève du domaine de la fiscalité de consommation. Il s’agit d’un impôt perçu sur les dépenses ayant trait à la consommation. Considérée comme première source de recettes fiscales dans de nombreux pays, la tva possède un statut d’impôt indirect. Son recouvrement ne s’effectue pas par l’État lui-même, mais plutôt par les entreprises proposant des biens et services à leurs clients.
Pour aborder ce terme de façon pratique, la TVA calcul représente la différence entre le montant Hors Taxe (HT) d’un bien ou service et le montant Toutes Taxes Comprises (TTC). C’est pour cette raison que la facturation du prix d’un bien ou service prend en compte le prix de la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
Qui effectue le paiement de la TVA ?
C’est le consommateur final qui est entièrement chargé de payer la TVA. Toutefois, il n’effectue pas directement ce paiement aux institutions publiques et étatiques chargées de la collecte des impôts. La collecte est effectuée via les entreprises, les professionnels indépendants et certaines associations spécialisées. En réalité, le montant de la TVA est déjà ajouté au prix du produit avant son achat par le client.
Contrairement à certaines taxes telles que la taxe d’habitation ou la taxe foncière, l’État ne perçoit la TVA que lorsque la société les aura reversés après déduction du montant Hors Taxe. Cela dit, on peut considérer les entreprises comme des intermédiaires entre l’État et les consommateurs.
Comment la TVA est-elle appliquée dans les pays de l’Union Européenne ?
Certaines règles ont été établies et harmonisées en ce qui concerne la TVA dans les pays de l’Union Européenne. Cependant, leur application peut être différente en fonction de chaque pays.
En ce qui concerne les entreprises établies au sein de l’Union européenne, la TVA est redevable sur la plupart des achats et des ventes ayant lieu au sein de l’Union Européenne.
Le taux de la TVA dépendra du pays. Cependant, lorsque les exportations sont effectuées vers les pays non membres de l’Union Européenne, elles ne sont pas assujetties au paiement de la TVA.
Comment calculer la TVA ?
Pour calculer la TVA, le processus est d’une grande simplicité. Il vous suffira de diviser le montant Hors Taxe par 100, puis de le multiplier par le taux de TVA correspondant à la nature du bien ou service.
Par ailleurs, vous pouvez utiliser une calculette TVA en ligne pour obtenir plus rapidement le résultat. Cependant, il faudrait avant tout connaître quel type de TVA est adapté à la situation rencontrée.
Pour la plus grande partie des biens et services, il est généralement appliqué un taux de 20 % (TVA normale). L’achat des produits comme les médicaments non remboursables et la prestation de certains services (fournitures de logements d’hôtels, les travaux de rénovation de locaux d’habitation) sont assujettis à une TVA intermédiaire d’un taux de 10 %.
Les produits de première nécessité comme le gaz, l’eau et l’électricité sont soumis à un taux de TVA 5,5 %. Quant aux publications de presses, aux spectacles et aux médicaments remboursables, le taux à appliquer est de 2,1 %. L’utilisation de la calculatrice TVA donne également des résultats fiables, c’est pourquoi son usage est vivement conseillé, voire recommandé.
